CIN - Minor - passeport-en-ligne.fr

1 Motif

2 État civil

3 Filiation

4 Nationalité

5 Adresses

6 Récapitulatif

7 Paiement

État civil du mineur concerné par le titre
Sexe*
- Femme
- Homme
Nom de naissance*
(C'est le nom qui figure sur votre acte de naissance)
Deuxième nom
Précisez s'il s'agit du nom
- du père
- de la mère
1er prénom*
(Entrez vos prénoms dans l'ordre de l'état civil. Les prénoms composés sont séparés par un tiret 'ex: Jean-Pierre')
Deuxième et prénoms suivant
Taille (cm)*
Couleur des yeux*
Date de naissance*
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Pays de naissance*
Département ou Collectivité d'outre-mer de naissance*
Commune de naissance*
(Indiquez son nom tel qu'il existait au moment de votre naissance)

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Père
Père inconnu ?*
- Oui
- Non
Nom*
Nom Prénoms
(Entrez vos prénoms dans l'ordre de l'état civil. Les prénoms composés sont séparés par un tiret 'ex: Jean-Pierre')
Né(e) le*
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Où ?*
- En France
- A l'étranger
À*
Nationalité*
Mère
Mère inconnue ?*
- Oui
- Non
Nom de naissance*
Nom de naissance Prénoms
(Entrez vos prénoms dans l'ordre de l'état civil. Les prénoms composés sont séparés par un tiret 'ex: Jean-Pierre')
Né(e) le*
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Où ?*
- En France
- A l'étranger
À*
Nationalité*

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Adresse(s) du mineur concerné par le titre
N° de la voie
Extension
(bis, ter, etc.)
Type de voie
(avenue, boulevard, etc.)
Nom de la voie*
Complément d'adresse
(Étage, escalier, appartement - Immeuble, bâtiment, résidence - Lieu-dit - Boîte postale)
Pays
Code Postal*
Ville -Commune*
Est-ce que le mineur réside en alternance chez son père et chez sa mère ?*
- Oui
- Non
N° de la voie
Extension
(bis, ter, etc.)
Type de voie
(avenue, boulevard, etc.)
Nom de la voie
Complément d'adresse
(Étage, escalier, appartement - Immeuble, bâtiment, résidence - Lieu-dit - Boîte postale)
Pays
Code Postal*
Ville - Commune*
Informations de contact
N° de téléphone*
Adresse Email*

Souhaitez-vous néanmoins recevoir le récapitulatif par mail ?
RGPD: J'accepte que mes données personnelles soient réutilisées à des fins d'information (elles ne seront ni vendues ni cédées à des organismes à but lucratif)*
- Oui
- Non
ART L 121-21-8, 3° du Code de la consommation*
- Acceptation ART L 121-21-8, 3° du Code de la consommation
Le client reconnaît que la commande d'une pré-demande de passeport et ou de carte nationale d’identité constitue, du fait du choix opéré par le client sur les renseignements personnels fourni, la fourniture d'un bien personnalisé au sens de l'article L 121-21-8, 3° du Code de la consommation. Dès lors, le client est expressément informé qu'il ne peut pas, en application de ces dispositions, exercer son droit de rétractation sur l'obtention de sa pré-demande.

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